Conseil Municipal du 11 décembre

• D049-2025 Demande de subvention au bénéfice de l’école municipale de musique pour l’exercice 2026
• D050-2025 Contrat de cession du droit d’exploitation d'un spectacle pour le repas des aînés les 2 et 3 décembre
• D051-2025 Contrat de cession du droit d’exploitation d'un spectacle de Magie pour le repas des aînés les 2 et 3 décembre
• D052-2025 Renouvellement du contrat de service pour le logiciel CIVIL NET FINANCES
  D053-2025
• Renouvellement licence logiciel AUTOCAD
  D055-2025 Contrat d’accès au progiciel fiscalité OFEA4 et assistance téléphonique-année 2026 
• D056-2025 Contrat DE FORMATION CIVIL ENFANCE « MODULE REGIE » 
• D057-2025 Contrat de prestation de service avec la Société OXIGENE ANIMATION - Marché de Noël
• D058-2025 Remplacement d'un lave-vaisselle pour l'école Jean d'ORMESSON
• D059-2025 Signature d’un avenant n°1 au contrat de mise en place d’une évaluation ESG et d’un budget climat avec la société PILEA Stratégie
  

Administration – Personnel

1. Modification du tableau des effectifs – ML. MOUGIN

2. Convention d'adhésion à la médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault (CDG34) - ML. MOUGIN

3. Indemnisation du personnel municipal mobilisé pour les opérations  de mise sous pli de la propagande électorale - élections municipales 2026 – ML. MOUGIN

4. Autorisation d’ester en justice et recours à un cabinet d’avocats – ML. MOUGIN

Vie associative

5. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune "Académie Gardiens Littoral Méditerranéen (AGLM)" - F. RIO

6. Subvention de projet 2025 à une association de la commune « ASCL » – F. RIO

7. Subvention d’accompagnement à la pratique à l’échelon national à une association de la commune « Ouest Montpellier Métropole Basket » – F. RIO 

Administration - Finances

8. Forfait communal 2025 à l’école privée Saint Jean-Baptiste – F . RIO

9. Modification n°05 de l’Autorisation de programme / crédit de paiement pour la construction d’un Centre de Jeunesse – L. ROBIN

10. Décision budgétaire modificative n°20 – L. ROBIN

11. Renouvellement du bail de location de la caserne de Gendarmerie de Saint-Jean-de-Védas – F.RIO 

Administration - Affaires générales

12. Ouvertures dominicales 2026 des commerces de détail – F. RIO

13. Mise à disposition gratuite de la salle des Granges à l’association« Différent… Comme Tout Le Monde » - F. RIO

14. Attribution du marché pour le renouvellement de serveurs informatiques et services associésM2025-13 - F. RIO

15. Autorisation de dépôt de plainte et d’ester en justice – Vandalisme de la clôture du Tennis club - F. RIO 

Enfance jeunesse

16. Acquisition de mobilier pour le Pôle Enfance Jeunesse – Recours à la centrale d’achat UGAP – F. RIO 

Culture

17. Convention de partenariat avec le CROUS de Montpellier Occitanie – Dispositif Yoot :autorisation de signature – F. RIO

18. Avenant contrat de cession – Association La Muse - F. RIO

19. Festival Festin de Rue 2026 – Labellisation éco-responsable Elémen’terre – F. RIO

20. Projet d’établissement de l’école municipale de musique 2026-2031 – F. RIO 

Aménagement du territoire

21. Autorisation d’ester en justice et recours à un avocat – C. VAN LEYNSEELE

22. Dénomination d’un rond-point – C. VAN LEYNSEELE

23. Bâtiment de la police municipale – Travaux d’agencement d’un bureau – C. VAN LEYNSEELE

24. Mise en conformité des aires de jeux – C. VAN LEYNSEELE

25. Ecole maternelle Anita Gil – Remplacement et mise en œuvre d’un nouveau jeu dans la cour - C. VAN LEYNSEELE

26. Ecole maternelle Anita GIL – Climatisation de la salle d’activités et de la cantine – C. VAN LEYNSEELE

27. Groupe scolaire Jean d’Ormesson – Création d’une nouvelle piste et de jeux en sols souples dans la cour maternelle - C. VAN LEYNSEELE

28. Approbation du lancement et de la signature du marché de travaux de construction d'uneombrière métallique à l’école Jean d’Ormesson – M2025-15 – C. VAN LEYNSEELE

29. Groupe scolaire Jean d’Ormesson – Climatisation de la salle d’activités et de deux dortoirs – C. VAN LEYNSEELE

30. Groupe scolaire Cassin Cabrol – Climatisation de la salle d’activités – C. VAN LEYNSEELE

31. Groupe Scolaire Cassin-Cabrol – Mise en place d’un arrêt d’urgence simultané – C. VAN LEYNSEELE

32. Ecole Alain Cabrol – Renforcement des organes de chauffe – C. VAN LEYNSEELE

33. Groupe scolaire Louise Michel – Climatisation de la salle d’activités – C. VAN LEYNSEELE

34. Installation de capteurs de surveillance de la qualité de l’air dans les écoles – C. VAN LEYNSEELE

35. Gymnase La Combe – Installation de climatisation réversible dans les deux dojos – C. VAN LEYNSEELE

36. Chai du Terral – Mise en place d’une régulation pour la gestion de la Centrale de Traitement d’Air – C. VAN LEYNSEELE

37. Domaine du Terral – Réfection complète du tableau électrique – C. VAN LEYNSEELE

38. Hôtel de ville – Installation d’un tableau électrique général – C. VAN LEYNSEELE

39. Tennis – Réfection complète du tableau électrique – C. VAN LEYNSEELE

40. Tennis – Mise aux normes des éclairages des terrains extérieurs – C. VAN LEYNSEELE

41. Stade Vidal – Installation d’un tableau électrique complémentaire – C. VAN LEYNSEELE

42. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – LOT 8 Menuiseries intérieures - Avenant n°3 – C. VAN LEYNSEELE

Administration - Affaires générales

43. Avenant n°2 au contrat d’assurance SMACL « Dommages aux biens » de la Commune
de Saint-Jean-de-Védas – F. RIO

44. Souscription d’un contrat d’assurance Cyber risques avec GROUPAMA – F. RIO